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Licence

Utilisation autorisée des articles

La licence unique Collection Graf Déco a été conçue pour vous donner l'assurance que les éléments que vous téléchargez pourront être utilisés dans la plupart des projets et applications, y compris à des fins commerciales.

Résumé de l'utilisation autorisé

  • Utilisation illimitée de vos modèles d'impression à la demande (POD : Print On Demand)
  • Utilisation de produits directement dans des vidéos musicales, des épisodes TV, des films ou d'autres productions radiodiffusées avec des vues illimitées.
  • Utilisateurs illimités travaillant sur différents projets à des fins personnelles ou commerciales au sein d'une organisation ou d'un ménage.
  • Les utilisateurs illimités peuvent créer des articles physiques personnalisables en utilisant des produits téléchargés/achetés chez nous sur n'importe quel service d'impression à la demande (POD : Print On Demand).
  • Utilisation de produits dans un nombre illimité de t-shirts, tasses, articles de sublimation, livres électroniques/titres de livres imprimés.

Utilisation interdite d'articles

Bien que la licence unique de nos designs vous permette d'utiliser les articles pour la majorité des usages, il y a certaines exceptions.

Voici un résumé de ce que vous ne pouvez pas faire avec les éléments téléchargés.

Utilisations interdites

  • Aucun droit de marque ou de marque de service pour les articles inclus dans le produit final. Vous ne pouvez pas revendiquer de droits sur une marque de commerce ou de service pour tout article inclus dans le produit final qui utilise ces articles.
  • Les articles électroniques Collection Graf Déco ne doivent pas être redistribués. Interdiction de redistribution de fichiers téléchargés / achetés chez nous de quelque manière que ce soit. (que ce soit gratuitement ou à titre payant) en tant que stock, dans des outils ou des modèles ou avec des fichiers sources. Même avec des modifications superficielles. Vous ne pouvez pas faire de dérivés de polices ou de compléments.
  • Interdis de vendre ou transférer la licence à une autre entreprise.
  • Collection Graf Déco reste propriétaire, vous ne pouvez revendiquer la propriété d'un design, même s'il a été modifié. Nous vous donnons le droit de vendre nos dessins et modèles sur un produit final tels qu'une tasse ou t-shirt, mais vous ne pouvez pas en revendiquer la propriété.